L’ANSM ajoute de nouveaux cannabinoïdes à la liste des stupéfiants

Interdiction des nouveaux cannabinoïdes dès le 3 juin 2024

En mars dernier, l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM) a annoncé son intention de classer
de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants. Début mai, elle a utilisé la procédure d’urgence de la Commission Européenne pour proposer l’interdiction de certains de ces composés.

Voici les substances que l’ANSM souhaite interdire :

• H2-CBD ou dihydrocannabidiol ou H2-cannabidiol
• H4-CBD ou tétrahydrocannabidiol ou H4-cannabidiol
• Toute substance dérivée du noyau benzo[c]chromène, qu’elle soit non ou partiellement ou totalement hydrogénée sur le cycle A (défini comme le cycle insaturé portant le méthyl en position 9 du noyau dans le tétrahydrocannabinol), substituée ou non aux positions suivantes :
• Position 1 : fonction hydroxyle, estérifiée ou non, ou une fonction alkoxy
• Position 2 ou 4 :fonction carboxyle
• Position 3 : substitut adamantyle ou chaîne alkyle, alkényle, alkynyle, cyanoalkyle, haloalkyle,
  cyanoalkynyle, haloalkynyle, alkoxy, avec des chaînes éventuellement substituées par un ou plusieurs substituts alkyles, cycliques ou non, hétérocycliques ou non, saturés ou non
• Position 6 : un ou deux groupes alkyle
• Position 9 : fonction cétone, alkyle, hydroxyalkyle ou alkoxy

Le cannabinol (CBN) est exclu de cette interdiction.

L’ANSM a confirmé aujourd’hui le classement de ces “nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants en raison des risques et de la possible dépendance liés à leur usage.” Cette interdiction prendra effet le 3 juin 2024.

En plus du H2CBD et du H4CBD, l’interdiction couvre toutes les variations autour du delta-9-THC : THCP, THCJD,
THCB, THCH, ainsi que le HHC, HHCO, HHCP et HCCPO, clairement nommés par l’ANSM. Le HHC avait déjà été ajouté à la liste des stupéfiants en juin dernier.

Il est à noter que l’ANSM a également inscrit le THCa sur cette liste, ce qui peut sembler étrange étant donné sa présence naturelle dans la plante de chanvre et ses produits dérivés comme la farine, l’huile, et la paille, sans effets psychotropes ni addictifs. Nous attendons aussi de savoir si le THCV, également présent naturellement dans la plante, sera concerné par cette interdiction.

Les parties prenantes prévoient déjà de contester le futur arrêté, comme elles l’avaient fait pour l’interdiction du HHC.

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